01 — Carte des autorisations
Identifiez chaque décision
Distinguez les permis de plein droit, les approbations discrétionnaires, les dérogations, les études, les ententes et les validations des organismes.
Cartographiez les demandes requises, les décideurs, les dépendances, l’échéancier et les preuves avant le début du processus d’autorisation.
01 — Carte des autorisations
Distinguez les permis de plein droit, les approbations discrétionnaires, les dérogations, les études, les ententes et les validations des organismes.
02 — Séquence
Montrez quelles soumissions et consultations peuvent progresser en parallèle et lesquelles dépendent d’une décision antérieure.
03 — Parties prenantes
Consignez les services responsables de l’examen, les instances d’approbation, les consultations publiques et les responsabilités du projet.
04 — Registre des risques
Signalez les conflits de politique, l’absence de précédents, les risques d’appel et les incertitudes d’échéancier avec leurs sources.